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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOS RESEAUX
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Transiteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Transiteur
NOS RESEAUX, SAS

Numéro de dépôt :
4321751
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
Transiteur de NOS RESEAUX

Présentation de la marque Transiteur

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOS RESEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Transiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOS RESEAUX domicilié(e) 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 046 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NOS RESEAUX, M. César Vial domicilié(e) 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Transiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transiteur arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

NOS RESEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Eneom , Eneom Transiteur Énergétique


NOS RESEAUX, SAS - 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON - France - SIREN 803046101


SAS NOS RESEAUX, M. César Vial - 29 RUE BELLECOMBE - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines.